Archives départementales

Dossiers du personnel de police après cessation de fonctions entre 1920 et 1939.

Conservation par échantillonnage des dossiers de personnels de la police nationale ayant quitté leurs fonctions entre 1920 et 1940 : seuls les dossiers commençant par B et T ont été conservés. Les autres dossiers correspondant aux autres patronymes (soit 12 ml), ont fait l'objet d'une élimination en 2002. 

Il existe un inventaire détaillé décrivant les nom, prénom, grade, motif de radiation et date de cessation fonction disponible sur demande en salle de lecture des Archives départementales.

Il existe un tableur détaillant les dossiers.

Ces dossiers complètent les cotes 4 M 51 à110. Versés le 23 novembre 1953, ils auraient en effet dû être classés en sous-série 4 M puisque les dates de cessation de fonction sont antérieures à 1941.

Ces dossiers complètent les cotes 4 M 51 à110. Versés le 23 novembre 1953, ils auraient en effet dû être classés en sous-série 4 M puisque les dates de cessation de fonction sont antérieures à 1941.