Avec le fonds de la Cour des comptes de Provence et celui du Parlement de Provence, la série B contient deux des fonds les plus anciens et les plus prestigieux des Archives des Bouches-du-Rhône, riches de plusieurs milliers d'articles, du Moyen-Age à 1790. Elle est une source essentielle pour l’histoire de la Provence.
Sont ici mis à la disposition des chercheurs l’ensemble des articles qui ont été numérisés, soit environ 1500 cotes sur 6 000. L’opération a été menée soit à partir des originaux, soit à partir des microfilms, ce qui explique la qualité variable des images.
1. Modalités de recherche
La recherche la plus simple se fait par cote, par exemple B 101.
La recherche plein texte et la recherche par date se font exclusivement sur les notices des articles numérisés et non sur l’ensemble de la série B.
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2. Présentation des ensembles numérisés
Cour des comptes, aides et finances
La Chambre des comptes, élevée en cour souveraine en 1555, a pris la suite de l’administration comtale (remontant à 1288) lors du rattachement de la Provence au royaume de France en 1481.
- Administration et domaines : ensemble des registres Magna Regestra (B 1-141), Parva Regestra (B 142-203), Comes provinciae (B 204-259) et ordonnances des rois de Sicile (B 260-275), chartes de la tour du trésor (B 276-732), hommages et dénombrements (B 752-811), reconnaissances des biens roturiers (B 812-948), affaires domaniales (enquêtes et procès, B 1019-1357), registres du juge-mage (B 1366-1398), privilèges et statuts des villes et communautés religieuses (B 1402-1414) et titres des terres seigneuriales (1416-1442).
- Comptabilité : comptes des trésoriers receveurs généraux du comté de Provence (B 1500-1528) et comptes particuliers du comté (B 1585-2658) qui se divisent en comptes ordinaires (B 1585-2478), principalement composés des comptes des clavaires (B 1585-2080), et des comptes de la maison royale (B 2479-2514).
La partie des archives judiciaires de la cour n’a fait l’objet d’aucune numérisation.
En complément, vous pouvez consulter :
Parlement de Provence
Établi en 1501, il était la plus haute juridiction (devenue la cour d’appel) et recevait les appels des jugements rendus par les juridictions inférieures, principalement les sénéchaussées. Il avait également un rôle administratif et législatif puisqu’il devait enregistrer les actes royaux (édits, ordonnances, lettres patentes, etc.) pour que ceux-ci soient applicables en Provence.
C’est cette partie administrative et législative qui est accessible ici : ordonnances (B 3313-3318), lettres royaux des années 1532 à 1600 (B 3320-3340) et délibérations et remontrances (B 3640-3680).
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