Notice descriptive

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    • Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département.
      • Acquisition foncière par le Département.

2333 W 29 - Acquisition foncières pour la construction de l’hôpital psychiatrique départemental : procès-verbaux de réception définitive des travaux (1ère à 4e tranches), décompte général des travaux, factures, certificats de paiement.

Contexte : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001) > Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département. > Acquisition foncière par le Département.
Dates extrêmes : 1961-1969
Indexation : construction hospitalière / département / hôpital psychiatrique

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