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Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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Sommaire

L'accueil aux Archives départementales

Dernière mise à jour novembre 2014


 

L'accueil du public aux Archives départementales Aucune condition d’âge, de nationalité ou de diplôme n'est requise pour la consultation des documents d’archives qui, par ailleurs, est gratuite. L’accès aux salles de lecture où les documents peuvent être consultés est cependant réservé aux détenteurs d’une carte de lecteur dont la délivrance est conditionnée à la présentation d’un document officiel d’identité en cours de validité (carte nationale d'identité, permis de conduire ou passeport). La carte, valable dans les deux centres, est renouvelable annuellement.

La carte individuelle de lecteur doit être présentée à l’accueil avant l’entrée en salle de lecture pour permettre l’enregistrement informatique de la séance de travail ; elle comporte par ailleurs un numéro qui vous sera demandé par le système informatique pour valider vos commandes de documents.

Pour garantir la protection des documents et prévenir les risques de vols, vous êtes tenu(e) de déposer dans les casiers-consignes mis à votre disposition sacs à dos, serviettes, porte-documents, sacs à main et manteaux. Vous ne pourrez en effet entrer dans la salle de lecture qu’avec le matériel utile à la prise de notes : papier et crayon (pouvant être fournis à l’accueil), ordinateur portable, appareil photo (sans flash).
Il est vivement recommandé de se munir de pièces de 1 euro pour accéder aux casiers-consignes.

Il est d'autre part strictement interdit de boire et de manger en salle de lecture, a fortiori d’y introduire nourriture et boisson. Vous êtes également priée d’éteindre votre téléphone portable, y compris la fonction vibreur. Comme tout bâtiment ouvert au public, les centres des Archives départementales sont strictement et intégralement non-fumeurs.

Le personnel d’accueil des Archives départementales est à votre disposition :

Les salles de lecture

Le centre d'Aix-en-Provence

le bâtiment du centre d'Aix

La salle de lecture offre


Horaires d’ouverture :

La salle de lecture est fermée une semaine du 11 au 15 août 2014 et une semaine entre Noël et le jour de l'an.

Le centre de Marseille

La salle de lecture offre 110 postes de consultation, la plupart équipés d’ordinateurs avec écran rétractable comprenant lecteur de CD-DVD, prise casque et carte son. D’une superficie totale de 600 mètres carrés, elle est structurée en trois espaces :

En plus du permanent scientifique installé au bureau d’aide à la recherche, trois agents, implantés derrière la banque générale de la salle de lecture, se tiennent en permanence à la disposition des usagers :

Enfin, des étagères réparties tout autour de la salle abritent une riche bibliothèque d’usuels, organisée selon la classification Dewey. Elle comprend près d’un millier d’ouvrages, une soixantaine de revues scientifiques et les dépouillements d’archives effectués par les associations généalogiques provençales. Trois ordinateurs situés à proximité du bureau d’aide à la recherche permettent également la consultation de cédéroms.

Horaires d’ouverture :

La salle de lecture est fermée une semaine du 11 au 15 août 2014, une semaine entre Noël et le jour de l'an et les samedis veilles de fête.

Voir aussi

Le règlement de la salle de lecture (fichier .docx74 Kb)

Le plan de la salle de lecture du centre de Marseille (fichier .pdf65 Kb)

Modalités de consultation

Fragment de moquette de la salle de lecture du centre de Marseille Les demandes de consultation des documents d’archives qui ne sont pas en libre accès se font par ordinateur ; il n’y a pas de réservation par téléphone, télécopie ou courrier électronique.
Le nombre de documents (cotes) qu’un lecteur peut commander est limité à 10 par demi-journée. La mise à disposition des documents intervient à heures fixes, selon le système dit des levées.

Heures des levées :

Centre de Marseille : Les heures de levées ont lieu toutes les demi-heures environ. La première levée commence à 9h15.
Il n'y a pas interruption des communications entre 12h et 14h.

Centre d'Aix-en-Provence : Les heures de levées ont lieu toutes les demi-heures :

Les cotes sont consultables une à une. Les lecteurs ne sont pas autorisés à avoir plus d’une cote au même moment sur leur poste de consultation.
Trois cotes peuvent être maintenues à la disposition des lecteurs pendant 8 jours à partir de la dernière date de consultation. Ce chiffre est pris en compte pour le décompte des cotes communiquées par demi-journée. Le système informatique Clara permet à chaque usager, avec la fonction identification lecteur, de suivre l’état de ses commandes de documents. 

 

La législation sur la communication des archives publiques

La communication des archives publiques s’effectue en fonction des délais de communicabilité établis par la loi du 15 juillet 2008 et repris dans le code du patrimoine (articles L213-1 à L213-3). Certaines sont immédiatement communicables : jugements rendus en audience publique, délibérations des conseils municipaux, plans cadastraux, permis de construire, etc ; en majorité, cependant, leur ouverture est différée à 25 ans à compter de la clôture du dossier (ou du document) ; pour une minorité, enfin, des délais plus importants sont prévus, principalement pour garantir le respect de la vie privée ou la sûreté de l’Etat.
Ces délais sont respectivement de :

La loi prévoit la possibilité d’obtenir par dérogation un abrègement de ces délais de communication : les demandes déposées en ce sens, instruites par les Archives départementales, requièrent l’accord du service qui a procédé au versement des archives concernées ; seul le ministre de la Culture (direction des archives de France) est habilité à délivrer les dérogations.

Voir aussi

Demande de dérogation (fichier .doc33 Kb)

La recherche documentaire

Fragment de moquette de la salle de lecture du centre de Marseille Pour identifier les cotes des documents d’archives conservés aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône qui sont susceptibles de nourrir la recherche entreprise, les usagers des salles de lecture disposent principalement :

Clara dresse l’inventaire sommaire de tous les documents d’archives conservés aux Archives départementales. Flora est le catalogue informatisé de la bibliothèque des Archives départementales.
Près de 800 000 cotes sont décrites et indexées dans Clara et Flora, les deux bases de données étant elles-mêmes accessibles à partir de tous les postes informatiques installés dans les deux salles de lecture des Archives 13.

Vous pouvez accéder aux deux bases de données Clara et Flora via le site en consultant la rubrique "Base de données" en page d'accueil.

On soulignera aussi l’extrême richesse des ressources documentaires gérées par la bibliothèque des Archives départementales. Constituée à partir du XIXe siècle, celle-ci n’a cessé de s’enrichir pour constituer un fonds spécialisé en histoire générale et en histoire de la Provence ; elle rassemble des outils méthodologiques et des ouvrages de référence qui facilitent l’approche et la compréhension des fonds d’archives. Réparties sur les deux sites de Marseille et d’Aix-en-Provence, les collections sont intégralement consultables dans les salles de lecture. En revanche, le prêt à l’extérieur n’est pas pratiqué.
 

Les ouvrages :
la bibliothèque des Archives départementale est riche d’environ 34 000 ouvrages, brochures et tirés à part, datant essentiellement des XIXe et XXe siècles.
Spécialisée en histoire (Europe, France, Provence, Bouches-du-Rhône), elle est particulièrement riche dans les domaines suivants : histoire religieuse, histoire du droit, des institutions, de l’administration et de la justice, histoire économique, sociale et culturelle.
Le catalogue est entièrement informatisé. La cotation des ouvrages conservés dans les réserves, déterminée par leur format, utilise les cinq premières lettres de l’alphabet grec pour Marseille : alpha, bêta, gamma, delta, epsilon et les cinq lettres suivantes pour Aix : thêta, kappa, lambda, mu, nu et ksi. Celle des usuels (ouvrages de référence, dictionnaires, annuaires, guides de recherche, ouvrages historiques concernant Marseille et la Provence, bibliothèque généalogique, etc.) suit la classification numérique Dewey. La bibliothèque édite trimestriellement un bulletin des acquisitions récentes.


Les périodiques :
la bibliothèque des Archives départementale conserve 2800 titres de périodiques dont 150 courants : publications officielles nationales (Journal officiel, bulletins officiels de différents ministères) et locales (Recueils des actes administratifs de la préfecture et du conseil général, annuaires administratifs, bulletins municipaux des communes du département), publications statistiques et économiques, bulletins paroissiaux, bulletins des sociétés savantes, revues historiques, presse quotidienne régionale aussi bien ancienne (Le Petit Marseillais, La Gazette du Midi, Le Sémaphore, Midi Soir, Rouge Midi, Le Provençal, Le Méridional…) qu’actuelle (La Provence, La Marseillaise), etc.
La plupart de ces périodiques sont intégrés dans le SUDOC (système universitaire de documentation). Par ailleurs, l’ancien fichier de dépouillement des périodiques a été numérisé puis intégré au catalogue informatisé de la bibliothèque. Sont accessibles en usuels dans les salles de lecture de Marseille et d’Aix-en-Provence les derniers numéros de quelques soixante-dix revues généalogiques et scientifiques (sciences humaines et sociales, histoire générale, histoire locale, histoire du droit, histoire religieuse, etc.).


Les instruments de recherche archivistiques :
la bibliothèque des Archives départementales détient de très nombreux instruments de recherche publiés par les services d’archives publics français depuis le milieu du XIXe siècle (Archives nationales, départementales et municipales). Tous référencés dans Flora, ils sont affectés d’une cote alphanumérique qui commence par INV. Sont accessibles en usuels dans les salles de lecture de Marseille et d’Aix-en-Provence les instruments de recherche publiés par les Archives municipales de Marseille et les services d’archives d’autres communes du département, ceux des Archives départementales des départements limitrophes (Var, Vaucluse, Alpes de Haute-Provence, Gard), ainsi que les guides de sources et de recherche des Archives nationales françaises


Les thèses, mémoires et travaux universitaires :
cette collection compte plus de 600 références, où dominent quantitativement les mémoires de maîtrise extraits des dons et dépôts effectués par plusieurs professeurs d’histoire des universités d’Aix-Marseille, ou remis spontanément par les étudiants-chercheurs.
Enfin, il est possible de consulter les dépouillements informatisés des registres paroissiaux et des minutiers notariaux opérés par les associations généalogiques ainsi que des cédéroms dont ceux du journal Le Monde, du Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français (le Maîtron), etc

Informations complémentaires

>> La Bibliothèque municipale de Marseille

>> Les Archives municipales de Marseille

>> L'INSEE

Archives microfilmées et numérisées

Le microfilm

Certains fonds ou fractions de fonds conservés par les Archives départementales des Bouches-du-Rhône ont été microfilmés. Les bobines correspondantes sont en libre accès dans la salle de lecture du centre d’Aix-en-Provence. Il en est de même au centre de Marseille. Les documents microfilmés sont principalement :

Le visionnement des microfilms s’effectue sur des appareils de lecture simple ou sur des lecteurs-reproducteurs numériseurs. Le tarif de la photocopie A4 est de 0,20 €.

Vous pouvez obtenir par le biais des Archives 13 le prêt de 2 bobines de microfilm de l'état civil d'autres départements, en précisant sur le formulaire approprié le nom de la commune, le type d'acte, les dates extrêmes, et en joignant un emballage Colissimo pré-affanchi de type CD/DVD commercialisé par La Poste au prix de 7.80 euros (NB : si vous possédez des enveloppes Poste-Livre, vous pouvez encore les utiliser).
Le prêt est normalement consenti pour un mois mais peut généralement être prolongé.
La même procédure peut s’appliquer aux microfilms d’autres fonds.
Les centres de Marseille et d'Aix-en-Provence pratiquent le prêt inter-services.

La numérisation

Les Archives départementales des Bouches-du-Rhône ont ouvert un vaste chantier de numérisation de leurs fonds. Cette action vise à la fois une meilleure conservation des documents originaux et un accès facilité via l'Internet, à l'information historique. Les ensembles documentaires déjà numérisés sont :

Vous pouvez consulter l'ensemble de ces bases numériques listées ci-dessus dans la rubrique "Archives en ligne" en page d'accueil.

Les Archives départementales mettent également à la disposition de leurs lecteurs la collection des cédéroms du Journal Officiel qui couvre les années 1947-2002.

Le cadastre napoléonien

Le cadastre a été institué par la loi du 15 septembre 1807. Le terme désigne l'opération qui consiste à déterminer, pour un territoire communal donné, les limites et la consistance de tous les biens fonciers et immobiliers qu’il contient, pour répartir équitablement la contribution foncière sur les propriétés bâties et non bâties. Les plans de ce premier cadastre dit napoléonien ont été levés dans les Bouches-du-Rhône entre 1819 et 1855. Ils ont été systématiquement numérisés.
Pour faciliter les recherches sur le cadastre de la ville de Marseille, sont mis à la disposition des usagers :

Pour des recherches plus poussées, les usagers seront invités à remplir un formulaire de recherche et pourront se voir proposer ultérieurement un rendez-vous de travail avec un agent spécialisé dans les documents cadastraux.
Cette aide spécifique à la recherche sera dispensée dans la limite des attributions d’un service d’archives départementales et dans la limite de la faisabilité de la recherche demandée.

Les plans du cadastre rénové des communes des Bouches-du-Rhône ne sont pas numérisés et se consultent comme tout autre document d'archive : la recherche et la commande des cotes sont à faire dans la base de données Clara.
Les plans et les matrices du cadastre rénové d'Aix-en-Provence et des communes de l'arrondissement d'Aix se consultent uniquement au centre d'Aix-en-Provence.

Les archives Henri Moiroud

Les archives photographiques d’Henri Moiroud, photographe de plateau des studios Marcel Pagnol, forment un témoignage unique sur le monde du cinéma et du music-hall marseillais des années 40 et 50 : images insolites de tournages, portraits d’acteurs et de personnalités artistiques parfois inattendues, au total près de 3000 clichés ont été numérisés.

Les documents figurés

La base documents figurés juxtapose plusieurs ensembles remarquables :

Retrouvez l'ensemble de ces documents numérisés dans la base Documents figurés, rubrique "Archives en ligne".

Le Journal officiel

Le Journal officiel consultable sur cédéroms porte uniquement sur la série Lois et décrets et ne concerne que les années 1947-2002. Des tables permettent d’accéder aux références des textes officiels, à partir d’un mot ou d’une expression (table analytique), par type d'acte, numéro de texte ou date de publication (table chronologique).
Les JO Lois et décrets antérieurs à 1947 sont consultables dans l’édition-papier et uniquement au centre de Marseille : la commande des volumes à consulter se fait selon la même procédure informatisée que pour les archives.
Les JO Lois et décrets de 1947 à 2002 peuvent aussi être consultés dans l’édition-papier. La consultation s’effectue également uniquement au centre de Marseille selon la même procédure de communication des archives.
Il en est de même pour la consultation du JO Associations qui constitue une publication officielle autonome depuis 1985. Toutefois, les Archives départementales conservent les numéros du JO Associations jusqu'en décembre 2005. Au-delà de cette date, il convient de consulter Légifrance.
Les textes législatifs et réglementaires publiés depuis 1995 pourront en effet être accessibles via Légifrance, qui est un des sites Internet auxquels les usagers pourront se connecter à partir de leur poste de consultation informatisé.

Légifrance ne reprend pas toutes les mesures nominatives publiées au JO. En particulier, ni les tables ni les décrets de naturalisation ne sont disponibles.
Aux Archives départementales, les copies des décrets de naturalisations de l'année en cours sont consultables en version papier à l'espace Bureau d'aide à la recherche.
Les tables de naturalisations de 1900 à 1979 y sont également en libre accès.

Voir aussi

Formulaire de prêt inter microfilms (fichier .doc26 Kb)

Le répertoire de l'état civil des Bouches-du-Rhône (fichier .doc6559 Kb)

>> Faire une recherche cadastrale

>> Les documents figurés

Liste des communes dont le cadastre est conservé à Aix (fichier .doc21 Kb)

>> Les expositions itinérantes

>> L'aventure du cinéma à Marseille, 1940-1952

Informations complémentaires

>> Légifrance

La reproduction des documents

Attention : à compter du 12 mars 2014 et pour une durée indéterminée, l'atelier photographique ne pourra plus recevoir aucune nouvelle commande de reproduction de documents.
Pendant cette période, les lecteurs sont invités à effectuer eux-mêmes les photographies dont ils ont besoin. Merci de votre compréhension.

La délivrance de reproductions de documents est une facilité accordée aux usagers et non un droit. Il doit en être fait un usage modéré, dans l’intérêt des documents, notamment lorsque le procédé de reproduction est la photocopie.
Aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône, la photocopie des documents d’archives est assurée exclusivement par le personnel du service et ne peut concerner que les feuilles volantes et les documents  enliassés, à l’exception des documents fragiles de par leur support (parchemin, calque), leur format (grand format), leur mode de fabrication (document ronéotypé).

Aucune demande de photocopie de document relié ne sera satisfaite.

Les ouvrages et les périodiques récents de la bibliothèque, lorsqu’ils sont dans un état de conservation satisfaisant, peuvent être photocopiés dans les limites imposées par les textes sur la propriété intellectuelle (lutte contre le photocopillage).
Les documents non photocopiables peuvent être photographiés et les usagers sont autorisés à procéder eux-mêmes aux prises de vues avec leurs équipements photographiques, sous réserve de ne pas faire usage du flash.

Il est rappelé qu’aucune reproduction des documents communiqués par dérogation aux délais légaux de communicabilité n’est autorisée.

Retrait et paiement des photocopies

Les usagers sont invités à retirer leurs photocopies et/ou leurs impressions numériques auprès de l'assistant reprographie qui comptera en leur présence et vérifiera avec eux que le travail correspond bien à sa demande. Il pourra alors régler ses copies.

Le règlement des photocopies peut également s'effectuer à la banque Accueil des Archives départementales.

Les travaux sur devis

Quand les documents ne peuvent être photocopiés ou quand la demande de reproduction porte sur un grand nombre de pages (plus de 10 A3, plus de 20 A4), ou encore pour toute demande de prise de vue numérique, le lecteur est invité à remplir une demande de devis pour travaux de reprographie ou de photographie numérique.
L’atelier Photographie-Microfilm des Archives départementales se tient également à la disposition des usagers pour effectuer tous autres types de travaux : réalisation ou duplication de microfilms, de clichés photographiques, d'ektas, de diapositives, etc.

Voir aussi

Les tarifs de reproduction (fichier .docx28 Kb)

Demande de travaux pour l'atelier photo (salle de lecture) (fichier .docx22 Kb)

Demande de travaux pour l'atelier photo (hors salle) (fichier .docx22 Kb)

Demande de travaux pour l'atelier audiovisuel (fichier .pdf166 Kb)

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