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L'administration départementale

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Présentation

Dernière mise à jour août 2012


 

Institué dès 1790, le département, doté d'une ville principale que l'on appelait chef-lieu (initialement fixé à Aix), constituait le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en cinq districts, le département des Bouches-du-Rhône avait à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, composé de 36 membres, qui élisait en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siégeait en permanence et se chargeait de l'expédition courante des affaires. Il héritait en pratique des anciens pouvoirs de l'intendant.
A la différence des assemblées provinciales d'Ancien Régime, les attributions du conseil général et du directoire étaient strictement administratives, jamais politiques. Toutefois, leurs domaines de compétence étaient importants : levée des contributions directes, encouragement à l'agriculture, à l'industrie, maintien de l'ordre.
Après l'insurrection fédéraliste de 1793, l'assemblée départementale, suspectée d'avoir apporté son soutien aux insurgés, perdit tous ses pouvoirs au profit des districts. Seule la gestion des contributions, des travaux publics et des domaines nationaux continua à relever de sa compétence. En 1795, après l'échec de la convention thermidorienne et la promulgation de la Constitution de l'an III, le département fut doté d'une administration centrale composée de cinq membres. Ils étaient assistés d'un commissaire nommé par le Directoire chargé de surveiller l’exécution des lois et les fonctionnaires. Cette nouvelle structure administrative assura la stabilité des institutions départementales jusqu'en l'an VIII.

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