Reproduire, réutiliser

Reproduire les documents d'archives

En salle de lecture, les lecteurs ont la possibilité de photographier gratuitement les documents communicables avec leur propre matériel (appareil photographique, smartphone) en manipulant les archives avec précaution et sans utiliser de flash.

La commande différée de prises de vues numériques s'effectue en salle de lecture en transmettant une demande de devis pour travaux de reprographie ou de photographie numérique ( formulaire ci-dessous). Il est possible, sous certaines conditions, de commander à distance des reproductions numériques de documents précisément identifiés en adressant un courrier électronique à l'adresse archives13@departement13.fr. 

Un devis, établi selon les tarifs en vigueur (voir ci-dessous) est alors expédié au demandeur. Après paiement du devis par chèque ou virement et sauf demande expresse de copies sur papier, les reproductions sont adressées sous forme de fichiers numériques par l'intermédiaire d'une plateforme d'échanges électroniques.

La recherche et la reproduction des documents par les Archives départementales ne peuvent s'effectuer que si les documents sont précisément identifiés. Dans le cas des documents communiqués par dérogation aux règles ordinaires de communicabilité, la reproduction ne peut être réalisée que si l'autorisation accordée mentionne explicitement la reproduction des archives (voir page  Communicabilité des archives). 

Les documents dont l'état matériel ne permet aucune manipulation ne peuvent être reproduits.

Enfin, les Archives départementales se réservent le droit de ne pas accéder aux demandes de reproduction volumineuses, dont la réalisation excéde les moyens matériels et humains dédiés à cette mission.


Réutiliser les données publiques

La réutilisation des données publiques consiste en l'utilisation de ces données à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites ou reçues. 

Par sa décision du 10 février 2017, le Département des Bouches-du-Rhône a décidé de soumettre au paiement d'une redevance la réutilisation commerciale portant sur des fichiers-images issus des programmes de numérisation. Dans ce cas, le réutilisateur doit remplir et signer une une licence de réutilisation (voir les tarifs de réutilisation commerciale et le modèle de licence ci-dessous).

Pour tout autre usage, la réutilisation est gratuite et ne nécessite la signature d'aucune licence.

Quel que soit le type de réutilisation, commerciale ou non commerciale, le réutilisateur est tenu, dans ses publications, produis ou services, d'indiquer la source de l'information sous la forme :  Arch. dép. Bouches-du-Rhône/ cote.



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