Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
- Abus de confiance, escroquerie, filouterie, spoliation de biens, extorsion.
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
2 U 2 839 - Contre Augustin Honoré, pour escroquerie au préjudice de Marie Juge, à Marseille.
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Abus de confiance, escroquerie, filouterie, spoliation de biens, extorsion.
Dates extrêmes : An VIII, An VIII
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Personne : HONORE, Augustin / JUGE, Marie
Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
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L'inventaire :
2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)Le formulaire de recherche :
