Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
- Vol, tentative de vol, complicité de vol, soustraction frauduleuse, recel.
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
2 U 2 5060 - Contre Jean Boel, maçon de Meyrargues, pour vol d’argent avec escalade et effraction au préjudice de Hilarion Michel, berger, à Albertas (commune de Bouc-Bel-Air).
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Vol, tentative de vol, complicité de vol, soustraction frauduleuse, recel.
Dates extrêmes : 1830
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Personne : BOEL, Jean / MICHEL, Hilarion
Lieu : Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, France)
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L'inventaire :
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