Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
- Internements et emprisonnements.
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
2 U 2 5623 - Libération de Joseph Gasquet, cultivateur à Puget (Var), interné à l'hôpital d'Aix en 1788.
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Internements et emprisonnements.
Dates extrêmes : An XI, an XI
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Personne : GASQUET, Joseph
Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France) / Puget-sur-Argens (Var, France)
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L'inventaire :
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