Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
- Excès, coups et blessures, voies de fait, violences sur les personnes, disparition, suicides, injures, diffamation, calomnie, chantage, violation de domicile.
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
2 U 2 3092 - Contre divers particuliers de Peyrolles, pour injures et voies de fait envers Elisabeth Girard.
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Excès, coups et blessures, voies de fait, violences sur les personnes, disparition, suicides, injures, diffamation, calomnie, chantage, violation de domicile.
Dates extrêmes : 1820
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Personne : GIRARD, Elisabeth
Lieu : Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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