Notice descriptive

  • 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
    • Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
      • Attaque à main armée, vol à main armée, brigandage, association de malfaiteurs.

2 U 2 2002 - Attaque de la diligence de Marseille à Toulon, par Joseph Joran, marin, Etienne Arnoux, de Draguignan (Var), et Louis Paban, marchand de vin, de Marseille.

Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Attaque à main armée, vol à main armée, brigandage, association de malfaiteurs.
Dates extrêmes : An VIII
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75

Personne : JORAN, Joseph / ARNOUX, Etienne / PABAN, Louis
Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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