Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
- Attaque à main armée, vol à main armée, brigandage, association de malfaiteurs.
- Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône.
2 U 2 2125 - Contre Vincent Louis Chartroux, cultivateur à Eyragues, Guillaume Roux, portefaix, Pierre Bernard, tisserand, Granat, et Pierre, son domestique, pour arrestation, sur la grande route de Saint-Andiol, de la diligence de Pierre Galline, et pour vol à main armée.
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Dossiers de procédure émanant de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, des tribunaux criminels et de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône. > Attaque à main armée, vol à main armée, brigandage, association de malfaiteurs.
Dates extrêmes : 1817
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Personne : Bernard, Pierre / CHARTROUX, Vincent Louis / ROUX, Guillaume / GRANAT / GALLINE, Pierre
Lieu : Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône, France)