Notice descriptive

  • 2275 W - Conseil général. - Associations, subventionnement. (1997 - 1999)
    • Soutien aux associations et organismes en faveur des jeunes, attribution de subventions : dossiers de demande classés par association comprenant le bordereau de transmission de dossier par le bureau des associations, bordereau de demande de subvention, statuts, comptes d'exploitation et bilan, budget de fonctionnement, rapport d'activité, programme d'activité, notification d'attribution de subvention (copie), rapport en commission permanente (copie), convention entre l’association et le CG13 (copie).

2275 W 2 - Missions locales de Marseille, de La Ciotat, du pays minier à Gardanne.

Contexte : 2275 W - Conseil général. - Associations, subventionnement. (1997 - 1999) > Soutien aux associations et organismes en faveur des jeunes, attribution de subventions : dossiers de demande classés par association comprenant le bordereau de transmission de dossier par le bureau des associations, bordereau de demande de subvention, statuts, comptes d'exploitation et bilan, budget de fonctionnement, rapport d'activité, programme d'activité, notification d'attribution de subvention (copie), rapport en commission permanente (copie), convention entre l’association et le CG13 (copie).
Dates extrêmes : 1999
Indexation : action culturelle / action sociale / jeune / sport
Activité : financement

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