Notice descriptive

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    • Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département.
      • Biens immobiliers pris à bail par le département.

2333 W 67 - Suivi des acquisitions et locations du département : notes et compte-rendu de réunion relatifs à la nouvelle procédure de location (1989), tableaux des locaux occupés par la DISS (1991), convention (copie) d’occupation de locaux pour le CECOS, rapports présenté en commission permanente, projets d’acquisition, de transfert, d’aménagement et de résiliation de baux pour les locaux occupés par la DISS (1989-1999). Gestion des locaux abritant l'office départemental de la culture (ODC) : contrat de bail et avenant, délibération et rapports présentés en commission permanente relatif au transfert du contrat au nom du département dans le cadre de la réintégration de l'ODC au département (1990-1995).

Contexte : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001) > Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département. > Biens immobiliers pris à bail par le département.
Dates extrêmes : 1989-1999
Indexation : bâtiment administratif / département / domaine immobilier / loyer immobilier
Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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