Notice descriptive
- 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
- Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département.
- Gestion du port départemental de La Ciotat.
- Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département.
2333 W 50 - Gestion du domaine public maritime : rapports en commission permanente, conventions d'occupation temporaire du domaine entre le département et la SEMIDEP, association Ciotat industrie maritime, société mistral composites, société Mistral Spars, correspondance.
Contexte : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001) > Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département. > Gestion du port départemental de La Ciotat.
Dates extrêmes : 1996
Indexation : département / port / port de plaisance
Lieu : La Ciotat (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Le formulaire de recherche :
