Notice descriptive
- 2137 W - Préfecture. - Rapatriés. (1960 - 2002)
- Remise des prêts liés à la réinstallation contractés par les rapatriés.
- Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés (CODAIR). - Sessions de la commission.
- Remise des prêts liés à la réinstallation contractés par les rapatriés.
2137 W 97 - 1986-1997
Contexte : 2137 W - Préfecture. - Rapatriés. (1960 - 2002) > Remise des prêts liés à la réinstallation contractés par les rapatriés. > Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés (CODAIR). - Sessions de la commission.
Dates extrêmes : 1986-1997
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50
Indexation : accession à la propriété / aide publique au logement / rapatrié / dette
Organisme : Agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer (ANIFOM)
Activité : réglementation / organisation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
2137 W - Préfecture. - Rapatriés. (1960 - 2002)Le formulaire de recherche :
