Notice descriptive

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    • Suivi des biens mis à la disposition de la Régie départementale des Transports (RDT13).
      • Fonctionnement.

2333 W 8 - Gestion des agents de la régie départementale des chemins de fer et trolleybus électriques des Bouches-du-Rhône : textes réglementaires et instructions générales sur la question des retraites, motion CGT-FO en 1955 (1922-1979). Fonctionnement et gestion de la RDT13 (1955-1993) : textes réglementaires, délibérations en conseil d’administration (copies) relatives à la création d’un fonds de réserve et à la garantie formulée par le département pour le versement du complément retraite à des agents de la RDT13, arrêté ministériel du 19.03.1956 (copie), décision modificative n°1 de 1988 pour le versement de compléments de retraite, dossier de réunions entre la RDT13 et la DFP contenant l’ordre du jour, les relevés de décisions et correspondance, rapport et délibérations du Conseil général relatifs au fonctionnement de la RDT13 (dont la délibération du 10.11.1955 sur le fonds de réserve), avance du département pour le marché de la gare de Châteaurenard (1959).

Contexte : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001) > Suivi des biens mis à la disposition de la Régie départementale des Transports (RDT13). > Fonctionnement.
Dates extrêmes : 1922-1993
Indexation : département / réseau ferroviaire / transport en commun / transport routier

haut de page