Notice descriptive
- L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
- Administrations judiciaires.
- Justices de paix.
- Justices de paix d'Aix-en-Provence.
- Section des Sans-culottes et de l'Union puis des Droits de l'Homme et de l'Union puis du deuxième arrondissement.
- Justices de paix d'Aix-en-Provence.
- Justices de paix.
- Administrations judiciaires.
L 3988 - Actes n° 2-8.
Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations judiciaires. > Justices de paix. > Justices de paix d'Aix-en-Provence. > Section des Sans-culottes et de l'Union puis des Droits de l'Homme et de l'Union puis du deuxième arrondissement.
Dates extrêmes : 13 pluviôse an I-25 messidor an I
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