Notice descriptive

  • 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
    • Parquet.
      • Correspondance et documents reçus ou envoyés par le procureur.
        • Procès-verbaux, correspondance et autres pièces envoyés ou reçus par le procureur.

3 U 3 1304 - 1852-1853

Contexte : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977) > Parquet. > Correspondance et documents reçus ou envoyés par le procureur. > Procès-verbaux, correspondance et autres pièces envoyés ou reçus par le procureur.
Présentation du contenu :

Documents signalés. - Renseignements sur les filatures de soie (1852). Pétition des détenus de la maison d'arrêt de Tarascon à propos de la nourriture servie par les sœurs de l'hôpital et de l'hostilité de la mère supérieure (1er septembre 1853). Papiers de Jacques Pascal, prisonnier évadé du...

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Dates extrêmes : 1852-1853
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75

Lieu : Tarascon (arrondissement judiciaire de)

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