Notice descriptive

  • 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
    • Juridiction spécialisée : juge de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
      • Dossiers de procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique.
        • Voies de communication terrestres.
          • Chemins et routes.

3 U 3 450 - Communes de Rognonas à Vernègues.

Contexte : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977) > Juridiction spécialisée : juge de l'expropriation pour cause d'utilité publique. > Dossiers de procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. > Voies de communication terrestres. > Chemins et routes.
Présentation du contenu :

Rognonas : route départementale n° 15, (1839). Saint-Rémy-de-Provence : déviation du chemin départemental n° 5 pour le contournement complet du site de Glanum (1956-1957). Sénas : chemin vicinal de Martigues à Orgon (1836-1840) Tarascon : rectification de la route nationale n° 99 au passage de...

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Dates extrêmes : 1836-1959
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75

Indexation : commune / route départementale / ouvrage d'art / route nationale / chemin rural
Lieu : Tarascon (arrondissement judiciaire de) / Martigues (Bouches-du-Rhône, France) / Orgon (Bouches-du-Rhône, France) / Vernègues (Bouches-du-Rhône, France) / Rognonas (Bouches-du-Rhône, France) / Lambesc (Bouches-du-Rhône, France) / Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône, France) -- Site de Glanum / Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France) / Vallabrègues (Gard, France)

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