Notice descriptive

  • 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
    • Greffe civil.
      • Dépôt d'actes.
        • Rapports d'expertises.
          • 1817-1818

3 U 3 294 1 - Rapports d'experts.

Contexte : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises. > 1817-1818
Présentation du contenu :

Document signalés. - Affaire entre Joseph et Benoît Tardieu frères contre les héritiers d'Antoine Honoré Tardieu : plan géométrique et figuratif en couleurs, 35 x 48 cm, échelle 2 cm pour 10 m, des bâtiments du mas de Tort, en Camargue, terroir d'Arles (17 novembre 1817). Plan de la draille...

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Dates extrêmes : 1817-1818
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75

Lieu : Tarascon (arrondissement judiciaire de) / Camargue (France ; région naturelle) / Arles (Bouches-du-Rhône, France)

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