Notice descriptive

  • 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
    • Justices de paix de Marseille.
      • Justice de paix du 3e canton ancien, puis 1er canton nouveau : Centre.
        • Actes de justice.
          • Répertoires chronologiques.
            • Répertoires chronologiques des actes et jugements du 3e canton.

4 U 17 5 - 1841-1850

Contexte : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974) > Justices de paix de Marseille. > Justice de paix du 3e canton ancien, puis 1er canton nouveau : Centre. > Actes de justice. > Répertoires chronologiques. > Répertoires chronologiques des actes et jugements du 3e canton.
Présentation du contenu :

Registre.

Dates extrêmes : 1841-1850
Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

haut de page