Notice descriptive

  • 3649 W - Conseil général, direction des territoires et de l'action sociale. - Service accompagnement et protection des majeurs (SAPM) : mesures d'accompagnement socio-éducatif lié au logement (ASELL). (2006-2015)
    • Direction des territoires et de l'action sociale (DITAS). - Service accompagnement et protection des majeurs (SAPM), mesures d'accompagnement socio-éducatif lié au logement (ASELL) : dossiers individuels d'évaluation et de suivi des ménages.
      • Dossiers des opérateurs retenus après tri qualitatif : PACT ARIM (Protection, amélioration, conservation, transformation de l'habitat - Association de restauration immobilière), SOS drogue, SOS Femmes.
        • Année 2006
          • PACT ARIM.
            • Projet n° 7 généraliste.

3649 W 5 - H-Z

Contexte : 3649 W - Conseil général, direction des territoires et de l'action sociale. - Service accompagnement et protection des majeurs (SAPM) : mesures d'accompagnement socio-éducatif lié au logement (ASELL). (2006-2015) > Direction des territoires et de l'action sociale (DITAS). - Service accompagnement et protection des majeurs (SAPM), mesures d'accompagnement socio-éducatif lié au logement (ASELL) : dossiers individuels d'évaluation et de suivi des ménages. > Dossiers des opérateurs retenus après tri qualitatif : PACT ARIM (Protection, amélioration, conservation, transformation de l'habitat - Association de restauration immobilière), SOS drogue, SOS Femmes. > Année 2006 > PACT ARIM. > Projet n° 7 généraliste.
Dates extrêmes : 2006
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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