Notice descriptive

  • 3648 W - Maison centrale d'Arles. - Administration générale et détention. (2008-2020)
    • Administration générale.
      • Ressources humaines.

3648 W 8 - Dialogue social et relations avec les organisations syndicales (2010-2015). Amicale La Gardiane : statuts, convention de mise à disposition gratuite de locaux et d'équipements sportifs par l'administration pénitentiaire, règlement intérieur, charte d'utilisation de la salle de sport (2009-2011).

Contexte : 3648 W - Maison centrale d'Arles. - Administration générale et détention. (2008-2020) > Administration générale. > Ressources humaines.
Dates extrêmes : 2009-2015
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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