Notice descriptive
- 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)
- Dossiers de déclarations professionnelles des entreprises et individuels non salariés.
- Dossiers individuels de non salariés, commune d’Aix-en-Provence.
- Dossiers de déclarations professionnelles des entreprises et individuels non salariés.
1936 W 2 - BERN - BRU
Contexte : 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993) > Dossiers de déclarations professionnelles des entreprises et individuels non salariés. > Dossiers individuels de non salariés, commune d’Aix-en-Provence.
Dates extrêmes : 1993
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans
Indexation : fiscalité professionnelle / impôt sur les bénéfices
Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)Le formulaire de recherche :
