Notice descriptive
- 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
- Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
- Dossiers instruits en 2012.
- Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
3583 W 209 - n° 387-2012-D CYCLATERRA, Plan-d'Orgon ; n° 389-2012-MD POLICHROME, Marseille ; n° 389-2012-CE SOCIETE SMNR, Marignane ; n° 392-2012-D COOPERATIVE OLEICOLE VALLEE DES BAUX, Maussane-les-Alpilles ; n° 393-2012-D CHAUVEAU ELEVAGE DE CHIENS, Pélissanne ; n° 394-2012-MD SITA SUD, Les Pennes-Mirabeau ; n° 395-2012-CE SARL ANVIBIAN, Le Paradou ; n° 396-2012-CE SARL LIFA PRESSING, Marignane ; n° 397-2012-D SOCIETE BETONS GRANULATS SERVICES, Fos-sur-Mer ; n° 398-2012-MED STOCK FOS, Fos-sur-Mer ; n° 399-2012-CESS SARL TRON, Allauch ; n° 400-2012-CE DISTRIPOLE CLESUD, Miramas ; n° 403-2012-CESS EDF, 13009 Marseille ; n° 404-2012-MED GRANDE MINOTERIE, Marseille ; n° 405-2012-SANC SOCIETE HOURA, Bussy-Saint-Georges ; n° 408-2012-D EURL CHLOE, Marseille 13008 ; n° 409-2012-ANT SAS DELMO, Villeurbanne.
Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2012.
Présentation du contenu :
Les dossiers n° 388-2012, 390-2012, 391-2012, 401-2012, 402-2012, 406-2012 et 407-2012 sont manquants.
Dates extrêmes : 2012
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans