Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2011.

3583 W 153 - n° 35-2011-D CASINO CARBURANTS station-service, Fuveau ; n° 37-2011-CE CMI TECH 3I, Port-de-Bouc ; n° 43-2011-MED SIFE, Velaux ; n° 44-2011-D SMRI, Port-de-Bouc ; n° 45-2011-PC SUD MOTEURS, Marseille 13002 ; n° 46-2011-D TP PROVENCE, Istres ; n° 47-2011-MD ELENGY, Fos-sur-Mer ; n° 48-2011-D SITA SUD, Les Pennes-Mirabeau.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2011.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 36-2011, 38-2011, 39-2011, 40-2011, 41-2011 et 42-2011 sont manquants.

Dates extrêmes : 2011
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


haut de page