Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2011.

3583 W 149 - n° 01-2011-D Logirem, Marseille ; n° 04-2011-A SRI Société Récupération industrielle, Marignane (tomes 1-2).

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2011.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 2-2011 et 3-2011 sont manquants.

Dates extrêmes : 2011
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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