Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2010.

3583 W 114 - n° 20-2010-D BERTO Méditerranée, Vitrolles ; n° 22-2010-D SAS Immobilière LEAU Bonneveine, Marseille ; n° 23-2010-CE Auto Méditerranée, Saint-Cannat ; n° 24-2010-CE DAHER International, Arles ; n° 27-2010-D FRANCE TELECOM, Salon-de-Provence ; n° 28-2010-D FRANCE TELECOM, Marseille ; n° 29-2010-PC EAST BALT, Aix-en-Provence ; n° 30-2010-PC SAPRIMEX, Saint-Martin-de-Crau ; n° 31-2010-PC PANAVI, Vitrolles ; n° 32-2010-PC GROUPE BIGARD, Rognonas ; n° 33-2010-PC Jean MARTIN, Tarascon.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2010.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 21-2010, 25-2010 et 26-2010 sont manquants.

Dates extrêmes : 2010
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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