Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 103 - n° 419-2009-CE AUTO CASSE BEA, Cabriès ; n° 420-2009-D Pétroles SHELL, Marseille ; n° 421-2009-CESS Station-service AGIP-ENI, Aix-en-Provence ; n° 422-2009-PC Conserves de France , Tarascon ; n° 423-2009-PC SMA ENVIRONNEMENT, La Fare-les-Oliviers ; n° 424-425-2009-D Clinique BOUCHARD, Marseille ; n° 426-2009-PC SBM Formulation, Marseille ; n° 427-2009-PC MENTAURE-CAPAE, La Ciotat ; n° 431-2009-A FUJIFILM, Boulbon.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 428-2009, 429-2009 et 430-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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