Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 91 - n° 314-2009-PC ARKEMA, Saint-Menet Marseille ; n° 315-2009-PC HUNTSMAN, Martigues ; n° 316-2009-PC Compagnie pétrochimique de Berre ; n° 317-2009-PC Société Lavéra Energies, Lavéra ; n° 317-2009-PC RESOCLEAN Europe, Rognac ; n° 318-2009-PC ARKEMA, Fos-sur-Mer ; n° 319-2009-PC Protec métaux d'Arenc, Marseille n° 320-2009-PC Société TEMBEC, Tarascon ; n° 321-2009-PC CPB, Berre-l'Etang ; n° 322-2009-PC ELENGY, Fos-sur-Mer ; n° 323-2009-PC RTDH, Fos-sur-Mer.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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