Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 88 - n° 267-2009-D IDEX Energies, Aix-en-Provence ; n° 269-2009-D HARIBO, Marseille ; n° 273-2009-D LES JARDINS DE NORTENE, Miramas ; n° 274-2009-MD PLANCHENAULT Catherine, Pélissanne ; n° 276-2009-A SFR, Salon-de-Provence ; n° 277-2009-CE PAREA, Tarascon.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 268-2009, 270-2009, 271-2009, 272-2009 et 275-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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