Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 68 - n° 103-2009-PC SMA Environnement, La Fare-les-Oliviers ; n° 105-2009-PC TECHNOPOLIS, Martigues Caronte ; n° 110-2009-D BOUL'PAT service, Marseille ; n° 111-2009-A AREVA NC, Miramas ; n° 113-2009-D LOCAFIMO, Marseille.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 104-2009, 106-2009, 107-2009, 108-2009, 109-2009 et 112-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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