Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 59 - n° 74-2009-D EDF, Aix-en-Provence ; n° 77-2009-D GAILLARDET, Châteaurenard ; n° 78-2009-PC BRENNTAG Méditerranée, Vitrolles ; n° 79-2009-PC Provence stock services, Arles ; n° 80-2009-A ITER France, Saint-Paul-lès-Durance (tomes 1-2).

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 75-2009 et 76-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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