Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 56 - n° 60-2009-CE SUD CEREALES, Arles ; n° 61-2009-SANC BIOTECHNA, Ensuès-la-Redonne ; n° 62-2009-A GEPRIM SAS, Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Le dossier n° 63-2009 est manquant.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


haut de page