Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 53 - n° 36-2009-CE EP 1, Marseille ; n° 37-2009-CE CET, Maussane-les-Alpilles ; n° 38-2009-CONS Blanchisserie 2000, Aubagne ; n° 41-2009-PC NAPHTACHIMIE, Lavéra ; n° 42-2009-D TARTARIN DE TARASCON SCI, Tarascon ; n° 43-2009-PC OXOCHIMIE, Lavéra.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 39-2009 et 40-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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