Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2009.

3583 W 52 - n° 19-2009-SANC Pressing des prêcheurs, Aix-en-Provence ; n° 20-2009-SANC Pressing de Ventabren ; n° 22-2009-CE CASTORAMA, Vitrolles ; n° 24-2009-CE LAFARGE COUVERTURE/MONIER ; n° 25-2009-CE LYONDELL Chimie, Fos-sur-Mer ; n° 26-2009-CE MARIDIS, Marignane ; n° 28-2009-MD ELIS PROVENCE, Marseille ; n° 28-2009-CE ITER ORGANIZATION, Saint-Paul-lès-Durance ; n° 28-2009-A DECATHLON, Saint-Martin-de-Crau ; n° 29-2009-D PORTANT, Marignane ; n° 31-2009-D TOTAL Station service, Miramas ; n° 35-2009-D La Provence, Marseille.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2009.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 21-2009, 23-2009, 27-2009, 30-2009, 32-2009, 33-2009 et 34-2009 sont manquants.

Dates extrêmes : 2009
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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