Notice descriptive
- 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
- Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
- Dossiers instruits en 2008.
- Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
3583 W 46 - n° 486-2008-PC COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE ; n° 487-2008-PC TOTAL France, Châteauneuf-les-Martigues ; n° 488-2008-A EAST BALT, Aix-en-Provence ; n° 489-2008-SANC COGESTAR, Marseille ; n° 489-2008-PC NAPHTAHCHIMIE, Lavéra ; n° 490-2008-D ESSO Raffinage SAF ; n° 493-2008-D Maraîchage des Baisses, Berre-l'Etang ; n° 494-2008-MD NITROCHIMIE, Saint-Martin-de-Crau.
Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2008.
Présentation du contenu :
Les dossiers n° 491-2008 et 492-2008 sont manquants.
Dates extrêmes : 2008
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans