Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2008.

3583 W 40 - n° 400-2008-D Pressing Saint-Louis, Marseille ; n° 401-2008-D MONOPRIX, Aix-en-Provence ; n° 402-2008-D ASCOMETAL, Fos-sur-Mer ; n° 407-2008-D SIRVENT, Fontvieille ; n° 410-2008-PC NITROCHIMIE, Saint-Martin-de-Crau ; n° 412-2008-SANC-MD PROVENCE TP, Martigues ; n° 413-2008-SANC-MD DEL ZOTTO, Martigues ; n° 414-2008-PC TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Châteauneuf-les-Martigues ; n° 415-2008-D Carrefour, Port-de-Bouc ; n° 416-2008-A GUY DAUPHIN, Marseille ; n° 417-2008-D MGP Instruments, Lamanon.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2008.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 403-2008, 404-2008, 405-2008, 406-2008, 408-2008, 409-2008, 411-2008, 418-2008, 419-2008, 420-2008 et 421-2008 sont manquants.

Dates extrêmes : 2008
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


haut de page