Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2008.

3583 W 37 - n° 344-2008-A CAP EST LOISIR SCI, Marseille ; n° 345-2008-PC ECORECYCLING SYSTEMS, Berre-l'Etang ; n° 347-2008-D MAISON CENTRALE, Arles ; n° 348-2008-PC KERNEOS, Fos-sur-Mer ; n° 349-2008-A ARCELORMITTAL Méditerranée, Fos-sur-Mer ; n° 350-2008-A Arrêté STERNES TOTAL, La Mède Châteauneuf-les-Martigues ; n° 352-2008-A NAPHTACHIMIE, Lavéra ; n° 355-2008-A SPA, Les Baux-de-Provence.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2008.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 346-2008, 351-2008, 353-2008 et 354-2008 sont manquants.

Dates extrêmes : 2008
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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