Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2008.

3583 W 12 - n° 144-2008-A KERNEOS, Fos-sur-Mer ; n° 145-2008-D Port autonome de Marseille (PAM) ; n° 146-2008-D ITER France, Saint-Paul-lès-Durance ; n° 148-2008-INB CEA CADARACHE ; n° 149-2008-D POUCEL, Eguilles ; n° 150-2008-D TROUILLET, Rognac ; n° 155-2008-CE PURFER, Marignane.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2008.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 147-2008, 151-2008, 152-2008, 153-2008, 154-2008, 156-2008 et 157-2008 sont manquants.

Dates extrêmes : 2008
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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