Notice descriptive

  • 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012)
    • Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration.
      • Dossiers instruits en 2008.

3583 W 5 - n° 44-2008-SANC-MD COGESTAR, Marseille ; n° 45-2008-A Compagnie de distribution des hydrocarbures, Rognac ; n° 46-2008-PC ARKEMA France, Marseille Saint-Menet ; n° 47-2008-CE Compagnie pétrochimique de Berre, Berre-l'Etang ; n° 48-2008-CE EASYDIS Services, Aubagne ; n° 49-2008-CE EASYDIS, Salon-de-Provence ; n° 50-2008-D LECLERC, Arles.

Contexte : 3583 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : autorisations et déclarations. (2008-2012) > Dossiers des installations classées soumises à autorisation et à déclaration. > Dossiers instruits en 2008.
Présentation du contenu :

Le dossier n° 51-2008 est manquant.

Dates extrêmes : 2008
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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