Notice descriptive

  • 3582 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : déclarations. (1999-2001)
    • Dossiers traités en 2000.

3582 W 33 - n° 131-2000-D René MARTINEZ, Arles (récépissé du 29 aout 2000) ; n° 132-2000-D Emmanuelle NAPIERALA, Aubagne (récépissé du 29 aout 2000) ; n° 133-2000-D Société AIRKELSO, Lançon-Provence (arrêté du 29 aout 2000) ; n° 134-2000-D SCI LES SILENES, Martigues (récépissé du 28 aout 2000) ; n° 135-2000-D Chenil AGANES, Arles (arrêté de mise en demeure du 1er septembre 2000) ; n° 137-2000-D Société MIDI PROVENCE, Roquefort-la-Bédoule (récépissé du 12 décembre 2000) ; n° 139-2000-D Société TRADIFRANCE, Peyrolles-en-Provence (récépissé du 8 septembre 2000) ; n° 140-2000-D SCEA ADAM, Velaux (récépissé du 7 septembre 2000).

Contexte : 3582 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : déclarations. (1999-2001) > Dossiers traités en 2000.
Présentation du contenu :

Les dossiers n° 136-2000-D et 138-2000-D sont manquants.

Dates extrêmes : 2000
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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