Notice descriptive

  • 3582 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : déclarations. (1999-2001)
    • Dossiers traités en 2000.

3582 W 24 - n° 41-2000-D SA DERVAUX, Martigues ; n° 42-2000-D Société SOLVAY SPECIALISTE FRANCE, Salin-de-Giraud ; n° 43-2000-D Société UNIBERTON MEDITERRANEE, Lambesc ; n° 44-2000-D Société UNIBETON MEDITERRANEE, La Fare-les-Oliviers (récépissé du 29 juin 2000) ; n° 45-2000-D EARL ELEVAGE MARGUERITE, Arles (récépissé du 28 mars 2000) ; n° 46-2000-D SARL CASTELLI, Marseille (récépissé du 6 avril 2000) ; n° 47-2000-D SARL COMMERCIALISTE, Meyreuil (récépissé du 30 mars 2000) ; n° 48-2000-D Centre d'étude techniques et de l'équipement, Aix-en-Provence (récépissé du 30 mars 2000) ; n° 49-2000-D Société BETON CHANTIER PROVENCE, Marseille (récépissé du 21 avril 2000) ; n° 49bis-2000-D SA ARGOS SUD, Aubagne (récépissé du 21 avril 2000) ; n° 50-2000-D M. Yann MANZON, Mouriès (récépissé du 28 avril 2000) ; n° 50bis-2000-D SA AUXILIAIRE MARITIME, Fos-Sur-Mer (récépissé du 13 avril 2000).

Contexte : 3582 W - Préfecture. - Installations classées pour la protection de l'environnement : déclarations. (1999-2001) > Dossiers traités en 2000.
Dates extrêmes : 2000
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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