Notice descriptive
- 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)
- Ville d'Arles : dossiers communaux.
1942 W 31 - Réhabilitation du Centre Social de Mas-Thibert (1984-1994) ; rénovation des VRD (1988-1990) de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l’Est (1983-1997).
Contexte : 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997) > Ville d'Arles : dossiers communaux.
Dates extrêmes : 1983-1997
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
25
Indexation : commune / travaux d'utilité publique
Activité : contrôle de légalité
Lieu : Arles (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)Le formulaire de recherche :
