Notice descriptive
- 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
- Justices de paix d’Arles.
- Justice de paix d’Arles-Est.
- Tribunal civil.
- Actes de justice.
- Actes et jugements, avec répertoires chronologiques par années.
- 1863
- Actes et jugements, avec répertoires chronologiques par années.
- Actes de justice.
- Tribunal civil.
- Justice de paix d’Arles-Est.
- Justices de paix d’Arles.
4 U 4 24 - 1er semestre
Contexte : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974) > Justices de paix d’Arles. > Justice de paix d’Arles-Est. > Tribunal civil. > Actes de justice. > Actes et jugements, avec répertoires chronologiques par années. > 1863
Présentation du contenu :
Comprend un répertoire chronologique des actes.
Dates extrêmes : 1863-1863
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Lieu : Arles (Bouches-du-Rhône, France) / Fontvieille (Bouches-du-Rhône, France) / Mas-Blanc-des-Alpilles (Bouches-du-Rhône, France)