Notice descriptive

  • 3523 W - Conseil départemental. - Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS), service accompagnement et protection des majeurs : gestion des mesures et administration générale du service. (2009-2018)
    • Administration générale.

3523 W 19 - Réunions mensuelles des directeurs de maisons départementales de la solidarité (MDS) : ordres du jour, notes, documentation, plannings (septembre 2014 - juin 2018).

Contexte : 3523 W - Conseil départemental. - Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS), service accompagnement et protection des majeurs : gestion des mesures et administration générale du service. (2009-2018) > Administration générale.
Présentation du contenu :

Il s'agit du dossier des réunions du service accompagnement et protection des majeurs en tant que service participant. Il est conservé en l'absence du dossier auprès du secrétariat de la DITAS.

Dates extrêmes : 2014-2018
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


haut de page