Notice descriptive
3512 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureau d'Arles, fiches-décès et déclarations de succession.
Dates extrêmes : 1981-2001 | Auteurs : Catherine Hamo et Julien Boivin |
Métrage linéaire : 10 | Année de publication : 2023 |
Présentation du producteur
Le ressort du bureau d’Arles comprend les communes d’Arles, Fontvieille, Port-Saint-Louis-du-Rhône, les Saintes-Maries-de-la-Mer et Saint-Martin-de-Crau.
Présentation du contenu
Fiches décès (1981-2001) ; déclarations de succession (1981-2001).
Sources complémentaires en provenance du même producteur
Pour les fiches décès et les déclarations de successions précédentes (1969-1980), voir le versement 2222 W.
Sources complémentaires issues d'autres fonds
Pour les fiches décès et les déclarations de successions précédentes (1969-1980), voir le versement 2222 W.
Indexation
Mots matières
fiscalité-enregistrement-droits de successionLieux
Arles (Bouches-du-Rhône, France)-Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouches-du-Rhône, France)-Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône, France)-Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône, France)-Fontvieille (Bouches-du-Rhône, France)Typologie documentaire
déclaration de succession