Archives départementales

Le Conseil départemental est l'assemblée délibérante du département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de 2015, cette instance portait le nom de Conseil général.

Ce versement est celui de l'une des directions du Conseil général (1997-2014) puis Conseil départemental (2015-2021). Il est composé des archives d'Annie RICCIO, en tant que directeur de la direction de l’action sociale, de l’accueil et de la coordination (DASAC), de la direction de la cohésion sociale (DCS), de la direction de l’action territoriale et de l’administration (DATA) et de la direction des territoires et de l'action sociale (DITAS), 2004-2021.

Administration générale : correspondance de la direction (2007-2018) ; comptes rendus de réunions (2007-2014) ; ressources humaines (2007-2021) ; démarche qualité accueil (DQA) (2008-2021) : présentation de la direction et réorganisation (2006-2021) ; schéma départemental de l'action sociale (2014-2020). - Demandes de dossiers par le Cabinet : dossiers de présentation des maisons départementales de la solidarité (MDS) et dossiers thématiques (2006-2017). - Maisons départementales de la solidarité (MDS), suivi (2007-2018). - Relations avec la direction des maisons de l'enfance et de la famille (DIMEF) (2011-2018). - Services ou interventions spécifiques : Solidaribus, permanence départementale, intempéries (1997-2021). - Prévention de la délinquance et de la radicalisation (2014-2017). - Interventions et partenariats (2005-2020).

Un tri a été effectué.

Les documents suivants ont été éliminés en conformité avec la charte d’archivage du secrétariat de direction de la direction des territoires et de l'action sociale (DITAS) et avec la charte d’archivage du service administration, ressources, pilotage et évaluation (SARPE) : copies des rapports de la commission permanente (CP), planning d’affectation des agents, postes vacants, décisions de la commission d’examen des mobilités (CEM) ; chrono ressources humaines et chrono de mail de Jean-Marie ESTRABAUT, secrétaire général DGAS, recrutement et mobilité : correspondance ; démarche qualité accueil (DQA) : classeur secrétariat (doublon) ; chèques accompagnement personnalisé : mise en place et correspondance ; prévention radicalisation : documentation Etat ; interventions d’Annie RICCIO auprès d’Euromed puis de la Kedge Business School de Marseille : supports documentaires, correspondance (mais les cours, la documentation et les statistiques sociales émanant du conseil général puis conseil départemental ont été conservés).

Dossiers classés par thématique.