Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Plans, croquis, tableau explicatif.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 780 41 - Affaire entre MM. Seguin frères, Michel et Lange Camoin (ce dernier étant le fermier de la pêche de l'étang du Galegeon) et autres propriétaires : plan en couleurs des lieux litigieux, Arles et Fos-sur-Mer.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts. > Plans, croquis, tableau explicatif.
Dates extrêmes : 5 décembre 1842
Dimensions : 56,3 x 45,8
Indexation : nappe d'eau
Lieu : Arles (Bouches-du-Rhône, France) / Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Les formulaires de recherche :
